Publication

Centre d’art le LAIT (asso­cia­tion régie par la loi de 1901)
Siret : 329 882 104 000 22
APE : 9499Z
6 rue Jules Rolland
81000 Albi
Tél : +33 (0)9 63 03 98 84
Site : www.cen­tre­dart­le­lait.com

Graphisme

Pierre-Jean Grattenois
12 rue de Belfort 31000 Toulouse
Téléphone : +33 (0)9 52 53 13 87

Développement

Le fil (asso­cia­tion régie par la loi de 1901)
Feniès, 81120 Saint-Antonin de Lacalm
Téléphone : +33 (0)5 82 95 18 33
Site : www.sur­le­fil.org

Disponibilité du service

Le Centre d’art le LAIT s’efforce d’assu­rer au mieux la dis­po­ni­bi­lité des ser­vi­ces pré­sents sur son site inter­net ainsi que l’exac­ti­tude et la mise à jour des infor­ma­tions dif­fu­sées sur celui-ci. Toutefois, le Centre d’art le LAIT ne peut garan­tir la dis­po­ni­bi­lité, l’exac­ti­tude, la mise à jour ou l’exhaus­ti­vité des infor­ma­tions ainsi mises à la dis­po­si­tion des uti­li­sa­teurs du site.

Détériorations et virus

Il incombe à l’uti­li­sa­teur du site du Centre d’art le LAIT de pren­dre les pré­cau­tions néces­sai­res pour éviter toute conta­mi­na­tion qui pour­rait affec­ter son équipement infor­ma­ti­que lors de l’uti­li­sa­tion du site. Le Centre d’art le LAIT décline toute res­pon­sa­bi­lité concer­nant les dom­ma­ges, directs ou indi­rects et quel­les qu’en soit les causes, ori­gi­nes, natu­res ou consé­quen­ces, qui pour­raient dété­rio­rer l’équipement infor­ma­ti­que de l’uti­li­sa­teur.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments com­po­sant le site (struc­ture géné­rale, logi­ciels, textes, images ani­mées ou non, sons, savoirs-faire…), et sauf men­tion contraire, sont la pro­priété du Centre d’art le LAIT ou de ses par­te­nai­res et est soumis aux lois pro­té­geant le droit d’auteur.
Sauf men­tion spé­ci­fi­que de l’appli­ca­tion d’une licence Creative Commons liée à cer­tains conte­nus tex­tuels et visuels, aucun autre droit que celui de consul­ter le site, n’est conféré à qui­conque au regard des droits de pro­priété intel­lec­tuelle. La repro­duc­tion des docu­ments du site est auto­ri­sée à des fins exclu­si­ves d’infor­ma­tion pour un usage stric­te­ment per­son­nel et privé.
Toute uti­li­sa­tion des conte­nus et éléments cons­ti­tuant le site en dehors des cas prévus au pré­sent arti­cle cons­ti­tue­rait une contre­fa­çon selon les termes de termes de l’arti­cle L335-2 du code de la pro­priété intel­lec­tuelle.

Données personnelles

Le Centre d’art le LAIT peut être amené à deman­der aux inter­nau­tes de com­mu­ni­quer leurs coor­don­nées à des fins d’abon­ne­ment à une lettre d’infor­ma­tion.
En vertu de l’arti­cle 34 de la loi n°78-17 du 6 jan­vier 1978 rela­tive à l’infor­ma­ti­que, aux fichiers et aux liber­tés, les inter­nau­tes dis­po­sent d’un droit d’accès, de modi­fi­ca­tion, de rec­ti­fi­ca­tion et de sup­pres­sion des don­nées les concer­nant en écrivant à l’adresse sui­vante : news[a]cen­tre­dart­le­lait.com